Conseil Municipal le 6 juillet 2017

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 6 juillet 2017 à 20h.

Les points à l’ordre du jour sont :

1. Finances Rapport d’activité du délégataire Grdf pour l’année 2016
 
2. Finances Rapport d’activité de l’exercice 2015/2016 du délégataire du casino jeux
 
3. Finances Délégation de service public – Piscine municipale/Fitness
 
4. Finances Protocole transactionnel M. Swenson
 
5. Coopération intercommunale – Convention de délégation pour l’entretien de la voirie et des espaces verts de la ZAE Plein Ouest
 
6. Coopération intercommunale – Economie d’Energie – Convention de partenariat avec la Communauté de communes
 
7. Aménagement – Finances – Appel à projet « dynamiser les centres ville » de la Région et de l’Etat
 
8. Urbanisme – Acquisition du terrain cadastré BH n° 500p (52 m²) – Emplacement réservé Rue des quatre Vents
 
9. Logements communaux – Demande de subvention auprès de l’Aqta pour travaux –Résidence de l’Estran
 
10. Occupation du domaine public – Téléphonie Mobile – Substitution de titulaire d’une occupation
 
11. Ressources Humaines – Convention relative à la disponibilité des sapeurs-pompiers volontaires
 
12. Décisions prises par le Maire par délégation du Conseil municipal