Conseil Municipal le 6 avril 2017

Le prochain Conseil Municipal se déroulera le jeudi 6 avril 2017 à 20h.

Les points à l’ordre du jour sont :

 

1. Organisation communale – Représentation au sein de la Compagnie des Ports du Morbihan

2. Finances – Affectation du résultat du compte administratif 2016 – Commune

3. Finances – Affectation du résultat du compte administratif 2016 – Parking du Sémaphore

4. Finances – Affectation du résultat du compte administratif 2016 – Aérodrome

5. Finances – Budget Primitif 2017 Budget Principal

6. Finances – Budget Primitif 2017 des Budgets Annexes

7. Finances – Vote taux impôts locaux année 2017

8. Finances – Subvention de fonctionnement 2017 au SIVU Centre de Secours

9. Finances – Subvention 2017 – Centre Communal d’Action Sociale

10. Finances – Fonds Départemental de Solidarité pour le Logement (FSL)

11. Finances – Subventions Education/Jeunesse

12. Finances – Subventions aux associations culturelles

13. Finances – Subvention aux associations sportives

14. Finances – Subventions aux associations à caractère sociale

15. Finances – Subventions aux associations patriotiques et autres

16. Finances – Taxes et produits irrécouvrables – Budget principal

17. Délégation de Service Public – Grande Plage – Choix des délégataires

18. Aménagement – Institution d’un périmètre de projet d’aménagement

19. Foncier – Acquisition par préemption du terrain cadastré AK n° 1118 – Aménagement de Saint Julien sud (Briellec 3)

20. Foncier – Convention d’occupation avec la SNCF – Parking du Butoir

21. Foncier – Convention d’occupation avec la SNCF – Parking de la Résistance

22. Finances – Politique du stationnement – Demande de subvention dans le cadre du dispositif des amendes de police

23. Travaux – Groupement de commandes avec la CdC – Représentation au sein de la Commission d’appel d’offres

24. Cadre de vie – Fleurissement – Partenariat avec l’Association L’Agapanthe

25. Culture – Organisation de spectacles – Désignation d’un titulaire aux droits attachés aux licences de spectacles

26. Décisions du Maire prises par délégation du conseil municipal